🏢 1. Présentation de l'entreprise
- Dénomination sociale : Maxime NAUD
- Nom commercial : NaudCode
- Statut juridique : Entrepreneur individuel (EI)
- Activité : Création de pages web statiques et conseil en bureautique
- Siège social & Établissement : 20 RUE Lieutenant Demourant, 31530 Lévignac, France
- SIREN : 130293566
- SIRET : 13029356600019
- Code APE / NAF : 62.01Z (Programmation informatique)
- Date d’immatriculation au RNE : 21/09/2026
- Département d’enregistrement : 31 - Haute-Garonne
👤 2. Éditeur du site et Publication
- Directeur de la publication : Maxime NAUD
- Contact e-mail : [email protected]
🌐 3. Hébergement du site
Ce site internet est hébergé en tant que site statique par la plateforme de déploiement GitHub Pages :
- Hébergeur : GitHub, Inc.
- Adresse : 88 Colin P. Kelly Jr. Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis
- Site Internet : https://pages.github.com
🔒 4. Propriété intellectuelle
Tous les contenus présents sur ce site (textes, graphismes, logos, codes sources, icônes) sont la propriété exclusive de Maxime NAUD, sauf mention contraire. Toute reproduction ou distribution non autorisée de ces éléments constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
🛡️ 5. Limitation de responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude des informations diffusées. Toutefois, l'éditeur ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions, ou des résultats qui pourraient être obtenus par un mauvais usage des conseils de bureautique ou d'utilisation du code.
🎯 6. Régime fiscal et TVA
TVA non applicable, article 293 B du Code Général des Impôts (CGI).